Le Code Charles-Albert de 1837 et la législation sur les eaux

Le 20 juin 1837, le roi Charles-Albert de Savoie-Carignan promulgue solennellement le Code civil du royaume de Sardaigne. Les travaux préparatoires se sont avérés très longs et laborieux parce qu’il était nécessaire d’examiner et harmoniser les règles exis-tantes, c’est-à-dire un grand nombre de lois, d’édits et de règlements qui se chevauchaient, parfois en contradiction les uns avec les autres. Une commission spéciale créée par le souverain et présidée par le garde des Sceaux, le comte Giuseppe Barbaroux (1772-1843), s’est penchée directement sur le problème, opérant un notable travail d’analyse.

Article paru dans Arts & Mémoire: Eaux et histoires d’eaux, 48ème congrès des Sociétés Savantes de Savoie, N°111, Février 2023